Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPINIONS LA LETTRE POLITIQUE DE LYON
OPINIONS LA LETTRE POLITIQUE DE LYON - Association régie par la loi du 1er Juillet 1901

Numéro de dépôt :
1709493
Date de dépôt :
28/11/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/11/2001
OPINIONS LA LETTRE POLITIQUE DE LYON de OPINIONS LA LETTRE POLITIQUE DE LYON

Présentation de la marque OPINIONS LA LETTRE POLITIQUE DE LYON

Déposée le 28 novembre 1991 par l'association loi 1901 OPINIONS LA LETTRE POLITIQUE DE LYON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OPINIONS LA LETTRE POLITIQUE DE LYON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 OPINIONS LA LETTRE POLITIQUE DE LYON domicilié(e) 7 place des Terreaux, 69001 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque OPINIONS LA LETTRE POLITIQUE DE LYON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1709493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPINIONS LA LETTRE POLITIQUE DE LYON est expirée depuis le 28 novembre 2001.

OPINIONS LA LETTRE POLITIQUE DE LYON a également déposé les autres marques suivantes : OPINIONS LA LETTRE POLITIQUE DE LYON


OPINIONS LA LETTRE POLITIQUE DE LYON - Association régie par la loi du 1er Juillet 1901 - 7 place des Terreaux, 69001 LYON - France


Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18

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